Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3811366
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE de TERRENA

Présentation de la marque SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE est expirée depuis le 3 mars 2021.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle 44150 ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;

Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale ;

Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ;

Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;

Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;

Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;

Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.